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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BERNAL O.S.F
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LINEAR FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINEAR FRANCE
Société BERNAL O.S.F., S.A.

Numéro de dépôt :
1500411
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1998

Présentation de la marque LINEAR FRANCE

Déposée le 25 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société BERNAL O.S.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LINEAR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BERNAL O.S.F domicilié(e) 29, rue de la Fontaine, BP 12, 57780 ROSSELANGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PRUVOST LAUDRAIN. - France.

La marque LINEAR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINEAR FRANCE est expirée depuis le 25 novembre 1998.

Société BERNAL O.S.F a également déposé les autres marques suivantes : SESCOA


Société BERNAL O.S.F., S.A. - 29, rue de la Fontaine, BP 12, 57780 ROSSELANGE. - France


SCP PRUVOST LAUDRAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Appareils de signalisation et de contrôle, système de protection contre le vol et l'incendie.